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Actualités : 

AVANT OU APRÈS LE 4^e MANDAT
Vers une amnistie fiscale et judiciaire ?

Une amnistie fiscale et judiciaire, voire générale, serait-elle à l’ordre du jour du gouvernement, obnubilé par la perspective d’un quatrième mandat présidentiel? Des indices distincts soulèvent cette éventualité, même si une quelconque amnistie ou indulgence ne peut être possible qu’à des conditions, la confiance, l’équité, la transparence et surtout la morale n’en étant pas les moindres.

Chérif Bennaceur - Alger (Le Soir)
Rapportée hier par un quotidien arabophone, l’absolution des microentrepreneurs en situation d’impayés a été décidée. Selon le directeur général de l’Agence nationale de soutien à l’emploi des jeunes (CAP), les bénéficiaires qui ne peuvent rembourser les prêts reçus sont exemptés de poursuites judiciaires. Une exclusion judiciaire qui ne concerne pas, précise-t-on, ceux qui auraient dilapidé les fonds octroyés. 
En exemptant les jeunes microentrepreneurs, l’Ansej et par conséquent l’exécutif dont cette agence relève, agit, ce faisant, pour des raisons précises. Au-delà du souci, de la compréhension vis-à-vis de ceux qui peinent à rembourser pour des raisons essentiellement objectives, l’absolution en question semble obéir à des considérations sociales, voire, à des considérations politiques, peut-être populistes notamment dans le contexte politique et économique actuel. Et cela, même si ces microentrepreneurs ont bénéficié d’une aide publique, soit de deniers publics, l’argent de la collectivité nationale. Par ailleurs, un autre quotidien arabophone rapporte, se fiant à des sources judiciaires, que le nom de l’ancien ministre de l’Energie et des Mines, Chakib Khelil, ne figure pas dans le dossier d’instruction de l’affaire Sonatrach II, en tant qu’accusé. Cela, même si 19 accusés dont des proches de l’ancien ministre figurent dans ce dossier. Voire, l’ancien ministre de l’Energie ne figure pas dans la liste des personnes recherchées par Interpol, dans la mesure où les procédures requises n’ont pas été, semble-t-il, respectées. 
Notons, ce faisant, que la véracité d’une telle information contredit le principe du respect du secret de l’instruction. Pour autant, la non-citation de Chakib Khelil telle qu’évoquée risque d’induire une certaine velléité d’absolution, de blanchiment de facto de cet ancien ministre, si sa responsabilité pénale est avérée. Une velléité d’absolution que d’aucuns pourraient également suspecter concernant l’affaire de l’ancien patron du groupe Khalifa. Extradé certes, vers l’Algérie et incarcéré, après un long séjour en Angleterre, Moumen Khalifa attend néanmoins la tenue du procès le concernant et dont la date tarde à être fixée par les instances judiciaires habilitées. Un retard que des observateurs considèrent comme justifié par des considérations extrajudiciaires. Des faits ou indices, certes distincts mais lesquels peuvent cependant induire une velléité de l’exécutif de mettre en œuvre une amnistie, peut-être fiscale et judiciaire, voire générale, à court ou moyen terme. Or, l’amnistie, la grâce est possible soit à titre total ou partiel, concernant des individus en général, estiment des juristes et avocats. Elle peut être accordée notamment dans le cas de personnes déjà condamnées par la justice et purgeant leur peine ou d’individus qui ne peuvent la purger pour une raison ou une autre. 
L’amnistie financière est également possible, en citant le cas des non-poursuites judiciaires du dispositif Ansej et autres. L’exécutif a ainsi toute latitude de faire montre d’indulgence, même si les montants non remboursés, voire les ardoises effacées, sont des deniers publics, relevant de la collectivité nationale comme évoqué plus haut. Possible ainsi, l’amnistie s’avère néanmoins incompréhensible, voire illégitime si elle concerne des individus agissant dans l’informel. Comme l’expliquent ces juristes, mettant en avant les dispositions de la Constitution, l’égalité de tous les citoyens devant la loi, , l’égalité en droits et devoirs et obligations de tous les citoyens et l’égalité devant l’impôt, toute amnistie fiscale suppose donc une discrimination. 
L’Etat peut amnistier, absoudre des personnes qui ne paient pas d’impôt ou agissent dans l’informel, répondant peut-être à des considérants électoralistes, démagogiques ou de paix sociale. A charge cependant d’une contrepartie, que ces personnes paient dorénavant l’impôt et assument leurs obligations et que l’Etat puisse convaincre et assumer ses fonctions de régulation, contrôle et sanction. Ce qui est discriminatoire, injuste vis-à-vis des citoyens qui remplissent leurs obligations fiscales et qui subissent de fortes pressions, un excès de zèle des services fiscaux ou sont passibles pénalement pour des fautes venielles. Et ce, alors que des transactions commerciales informelles, illicites ainsi que des actes d’enrichissement avérés sont totalement déliés de toute pression de l’administration fiscale. L’amnistie pourrait être envisageable, compréhensible même sur la base d’une contrepartie si des critères juridiques, réglementaires et autres, si des conditions minimales étaient réunies. Il s’agit essentiellement de garantir l’équité, l’égalité effective ainsi que la confiance entre et à l’égard de tous les citoyens vis-à-vis de l’impôt, de mettre en œuvre la transparence dans l’instauration de cette amnistie, de manière concertée au niveau national. Mais c’est fondamentalement le principe de la morale que les tenants d’une quelconque forme d’amnistie doivent respecter, garantir. Cela même si l’exécutif, essentiellement, agirait comme obnubilé par des contingences politiques, et dans le contexte actuel, la poursuite d’un autre mandat présidentiel, et serait ainsi tenté, disposé à toute instrumentalisation même éhontée, à se délier de toute culpabilité. Or, l’arrêt des poursuites judiciaires vis-à-vis de responsables impliqués potentiellement dans des affaires de malversations, de corruption, l’atermoiement dans le traitement d’autres affaires et le déni de gestion des deniers publics, si prouvés, ne peuvent être agréés par l’opinion nationale. L’exécutif, si une telle option était confirmée, serait-il enclin à outrepasser les règles de la bonne gouvernance, la morale ? Ce ne serait pas inédit.
C. B.

Actualités : 

Visite de Kerry et de l’émir du Qatar
«Où sont nos intérêts ?» s’interroge Rebaïne

«Je n’ai pas peur de l’étranger. J’ai peur des Algériens qui nous vendent.» Cette déclaration, c’est le candidat aux élections présidentielles, Ali Fewzi Rebaïne qui en est l’auteur, dans le contexte de la visite du secrétaire d’Etat américain et de l’émir du Qatar en Algérie. 
Invité hier du Forum du quotidien Liberté, Ali Rebaïne qui
s’interroge : «Où sont nos intérêts ?», a préféré davantage porter l’estocade à «ceux qui nous représentent et qui sont censés nous défendre, qui vendent le pays au plus offrant». 
En ce sens, le président de Ahd 54 dénoncera les contrats juteux conclus avec les Emirats arabes unis (?) par lesquels des Algériens ont «vendu le pays». 
«Si je suis élu président, aucune compagnie étrangère ne viendra forer en Algérie», dira-t-il, estimant que la lutte contre la corruption ne se pose pas en termes de «règlement de comptes» mais davantage de consolidation des institutions de contrôle et celles judiciaires. 
A ce propos, il estimera que si la Cour des comptes, dont il prône au demeurant la réhabilitation effective, devait «contrôler» tous les contrats conclus, c’est tout le «système» qui en ferait les frais. 
Un régime en place depuis des années dont ce candidat s’est présenté devant les participants du Forum comme vierge de toute proximité ou accointance. 
Voire, comme étant le seul candidat «crédible» au scrutin, une élection dont l’issue, «l’après-17 avril», estime-t-il, devrait davantage focaliser le questionnement, susciter l’inquiétude. 
Ainsi, Ali Fewzi Rebaïne observe que si les résultats du scrutin démontraient un score à la Bokassa, une «adhésion» de la majorité au candidat-absent, cette majorité devrait «sortir dans les rues». «Rabi Settar», avertira-t-il cependant, évoquant le cas contraire et le risque d’affrontements. 
Notons ce faisant que ce candidat, affirmant son engagement uniquement militant et son projet porteur d’alternative, a réfuté tout statut d’«alibi» et s’est refusé à tout pessimisme par rapport à la bipolarisation voulue entre le candidat-président et le candidat ex-chef de gouvernement. 
A propos de l’alternance, le président d’Ahd 54 estimera que l’avenir du pays sera tracé, conforté, grâce aux «forces vives».
C. B.

Actualités :

La visite de John Kerry, secrétaire d’Etat américain, a fait naître moult réactions sur la toile. Toutes hostiles et méfiantes, face à cette visite qui intervient en pleine campagne électorale des plus tendues dans le pays. La venue de John Kerry est, de manière générale, interprétée comme étant une caution au processus de maintien du pouvoir et l’occasion pour les Américains de négocier «les sous-sols algériens et marocains» dans un contexte politique et social fragilisé.

Saadia Gacem - Alger (Le Soir)
John Kerry co-présidera à Alger le «dialogue stratégique», lancé en 2012 «sur une volonté commune de trouver des opportunités pour, non seulement renforcer la coopération entre les deux pays, mais aussi, chercher de nouvelles pistes de collaboration dans les domaines politique, sécuritaire, économique, éducatif et culturel» avec le ministre des Affaires étrangères algérien Ramtane Lamamra. 
Une rencontre identique aura lieu au Maroc quelques jours plus tard. Cette visite intervient alors que les relations entre Rabat et Alger sont toujours tendues au sujet du Sahara occidental, et en pleine campagne électorale pour la présidentielle du 17 avril en Algérie.
Aux Etats-Unis, ce sont plus de 500 Algériens rassemblés au sein de l’«Algerian Democratic Initative» (né suite aux manifestations dans plusieurs Etats des Etats-Unis d’Algériens, le 22 mars, de San Francisco à l’United Nations Plazza, à New York, contre le mandat, qui ont interpellé le secrétaire d’Etat en lui adressant un courrier. «Nous, communauté des Algériennes et Algériens aux Etats-Unis d’Amérique et amis de l’Algérie, vous appelons à soutenir le processus démocratique en Algérie en évitant que votre visite prochaine en Algérie ne soit exploitée par la campagne politique du président Bouteflika aux fins de légitimer et de cautionner sa réélection pour un quatrième mandat présidentiel.» 
Cette missive a été envoyée plusieurs centaines de fois au State Department et une pétition en anglais a été mise en ligne également. Un autre appel à des rassemblements à travers les Etats-Unis a été lancé pour aujourd’hui, avec comme slogan «Non à l’appui des Etats-Unis à Bouteflika.»
En ce qui concerne les autres réactions sur la toile, les internautes sont tous d’accord pour écrire que le secrétaire d’Etat est bien évidemment venu dans le but de négocier «les sous-sols algériens et marocains» ensuite, «l’Oncle Sam est venu voter (plutôt voler en Algérie) afin de choisir son candidat. Ce sera celui qui offrira le plus de sous-sols algériens aux Américains. Quant aux droits de l’Homme et tutti canti, on verra plus tard, lorsqu’il y aura plus de pétrole».
Un autre internaute ajoute : «Les Américains se contrefichent royalement des revendications démocratiques économiques ou sociales de tous ces pays, qu’ils soient arabes ou africains : ce qui compte pour eux ce sont les intérêts américains. Et le reste : les droits de l’Homme, la liberté d’expression ou la cause des Sahraouis, c’est le dernier des derniers de leur souci. Et Dieu bénisse l’Amérique !»
D’autres appellent à des rassemblements devant l’ambassade des Etats-Unis à Alger afin de manifester leurs désaccords face à cette visite, «une action devant l’ambassade américaine à Alger s’impose pour exprimer le refus catégorique du peuple algérien au soutien qu’apportent les lobbys américains au pouvoir corrompu en place. Pour leur dire, une fois pour toutes, que le peuple algérien est réveillé. Je suis persuadé que la coordination nationale pour le boycott et toutes les personnalités de l’opposition ont envisagé une action dans ce sens.»
S. G.

Sports :

La Juventus, éjectée de la Ligue des champions, ne devra pas faire de complexe de supériorité à l'occasion de son court déplacement à Lyon, qui a perdu son lustre mais reste dangereux. 
Dans les autres quarts, la péninsule ibérique tient le haut du pavé : Porto accueille le FC Séville dans l'autre choc alors que Valence et Benfica se déplacent respectivement à Bâle et AZ Alkmaar. La Juventus a connu sa deuxième défaite ce week-end en championnat mais elle a déjà une main et demie sur le «scudetto» et vise maintenant une victoire en Europa League après sa sortie de route en C1. Comme le reconnaît Pavel Nedved, un de ses dirigeants, la Juve a «un peu de mal en Europe, c'est un fait historique». L'affrontement paraît toutefois déséquilibré. Sans faire insulte aux Gonalons, Lacazette, et Gomis, les Tevez, Pogba et Pirlo sont d'un autre niveau. L'OL aborde la rencontre dans une dynamique négative. La défense est décimée et le milieu très affaibli alors que le club a essuyé plusieurs revers frustrants, contre Saint-Etienne et Monaco notamment, qui l'ont privé de la course à la C1. 
L'autre affiche de la journée entre Porto et Séville promet un beau duel entre deux anciens vainqueurs de l'épreuve et habitués des joutes européennes. Porto, qui a décroché en championnat (3e à 15 points du Benfica), veut un trophée qu'il a déjà gagné en 2011. Séville (vainqueur 2006 et 2007), capable de battre le Real dans un beau jour mais de perdre contre le Celta la semaine suivante, vit une saison en dents de scie. 

Start
Jeudi 3 avril (20h05)
AZ Alkmaar-Benfica
Lyon-Juventus Turin
FC Bâle-Valence
Porto-FC Séville
*Matches retour le jeudi 10 avril.

Sports : 

Les deux derniers internationaux algériens encore en lice avec leur club en Europa League connaîtront des fortunes diverses à l’occasion des matches «aller», ce soir. En effet, alors que Sofiane Feghouli est annoncé titulaire pour le déplacement à Bâle, en Suisse, son camarade des Verts, Nabil Ghilas devrait poursuivre son «séjour» sur le banc du club portista. 
Ainsi, le coach du club Che, Antonio Pizzi, a annoncé, hier lors du point de presse, son onze de départ où Sofiane Feghouli sera aligné comme milieu offensif avancé, aux côtés du Malien Seydou Keita et l’Espagnol, Daniel Parejo. Un retour parmi le onze de départ prévisible sachant que, dimanche dernier, en Liga face à Getafe(1-3), les Valenciens ont péché dans l’animation offensive en absence de l’Algérien dont l’incorporation en seconde mi-temps n’a pas été salutaire. De son côté, le coach du FC Porto, Luis Castro, préfère continuer à faire confiance à son trio d’attaquants Varela-Martinez-Quaresma, reléguant l’Algérien Nabil Ghilas au banc des remplaçants. Sauveur du FC Porto lors des deux derniers tours de l’Europa League, contre l’Eintracht Francfort et le SC Napoli de Ghoulam, Ghilas a repris, toutefois, le chemin du banc des remplaçants lors du dernier match du championnat, à Madeira, où, malgré une passe décisive de l’Algérien, Porto s’est incliné face au Nacional. 
M. B.